LE DELICE DE St CYR
Présentation de la marque LE DELICE DE St CYR
Déposée le 5 juillet 1983 par Etablissements BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DELICE DE St CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DELICE DE St CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE DE St CYR est expirée depuis le 5 juillet 2003.
Etablissements BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020097 - Publication au BOPI 1993-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28